Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DES LIEUX HABITES
PAUL MATEU PROMOTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
3113347
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque LA PASSION DES LIEUX HABITES

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL MATEU PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION DES LIEUX HABITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL MATEU PROMOTION domicilié(e) siège social : 22, avenue Honoré Serres, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 801 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA Jean-Luc REMEDI - France.

La marque LA PASSION DES LIEUX HABITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DES LIEUX HABITES est expirée depuis le 17 juillet 2011.

PAUL MATEU PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BUREAUX SERVICES , AEROSPACE , REFERENCES GROUPE PAUL MATEU


PAUL MATEU PROMOTION, société anonyme - siège social : 22, avenue Honoré Serres, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 650801251


SCPA Jean-Luc REMEDI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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